Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace « ressources utiles » à l’attention des membres du CRP afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).
Consultation écrite – 09 au 16 décembre 2022
Le comité régional de programmation fait l’objet d’une consultation écrite du 09 au 16 décembre 2022.
Les documents de séance sont disponibles en téléchargement dans l’espace « Ressources utiles ».
Votre avis est attendu pour le vendredi 16 décembre 2022, 12h00 au plus tard, à l’adresse mail suivante : europe-bfc@bourgognefranchecomte.fr
A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.
Le calendrier prévisionnel 2023 du Comité régional de programmation interfonds PO Bourgogne et PDR Bourgogne est disponible dans l’espace « Ressources utiles ».