Comité de programmation – Franche-Comté Massif du Jura

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de programmation des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Informations pratiques

Consultez le règlement intérieur et le calendrier 2021 des comités de programmation.

Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace “ressources utiles” à l’attention des membres du CRP afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Comité de programmation – Consultation écrite du 04 au 11 juin 2021

Le prochain comité de programmation communs aux fonds européens 2014-2020 fait l’objet d’une consultation écrite du vendredi 04 juin au vendredi 11 juin 2021.

Les dossiers de séance FEDER/FSE et FEADER sont disponibles dans l’espace Ressources utiles.

Votre avis est attendu avant le vendredi 11 juin 2021, 12h00, à l’adresse suivante : europe-bfc@bourgognefranchecomte.fr

A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.

 

Pour retrouver les procès-verbaux des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.