Comité de programmation – Franche-Comté Massif du Jura

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de programmation des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Pour retrouver les procès-verbaux des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.

Informations pratiques

Consultez le règlement intérieur et le calendrier 2020 des comités de programmation.

Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace “ressources utiles” à l’attention des membres du CRP afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).


Consultation écrite PO FEDER/FSE et PDR

Le Comité régional de programmation du PO Franche-Comté et du PDR Franche-Comté fait l’objet d’une consultation écrite de ses membres du mardi 01 septembre au jeudi 10 septembre 2020.

Les dossiers de séance sont disponibles dans l’espace “Ressources utiles”.

Votre avis est attendu avant le jeudi 10 septembre 2020, 12h00, à l’adresse suivante :

europe-bfc@bourgognefranchecomte.fr

A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.