Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de programmation des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.
Consultation écrite – du 09 au 16 décembre 2022
Le comité régional de programmation fait l’objet d’une consultation écrite du 09 au 16 décembre 2022.
Les documents de séance sont disponibles en téléchargement dans l’espace « Ressources utiles ».
Votre avis est attendu pour le vendredi 16 décembre 2022, 12h00 au plus tard à l’adresse suivante : europe-bfc@bourgognefranchecomte.fr
A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.
Informations pratiques
Consultez le règlement intérieur des comités de programmation.
Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace « ressources utiles » à l’attention des membres du CRP afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).
Pour retrouver les procès-verbaux des réunions, accédez aux archives dans la rubrique « contenus associés »