Comité de programmation – Franche-Comté Massif du Jura

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de programmation des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Pour retrouver les procès-verbaux des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.

Informations pratiques

Consultez le règlement intérieur et le calendrier 2020 des comités de programmation.

Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace “ressources utiles” à l’attention des membres du CRP afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

 

Consultation écrite du 03 au 04 décembre 2020

Le comité régional de programmation du PDR Franche-Comté fait l’objet d’une consultation écrite de ses membres du jeudi 03 au vendredi 04 décembre 2020.

Le dossier de séance est disponible en téléchargement dans l’espace “Ressources utiles”.

Votre avis est attendu avant le vendredi 04 décembre 2020, 17h00, à l’adresse suivante :

feader-crp@bourgognefranchecomte.fr

A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.

 

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