Comité de programmation – Franche-Comté Massif du Jura

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de programmation des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Informations pratiques

Consultez le règlement intérieur des comités de programmation.

Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace « ressources utiles » à l’attention des membres du CRP afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Comité régional de programmation

Le comité régional de programmation dédié aux FESI fait l’objet d’une consultation écrite de ses membres du 16 au 23 septembre 2022.

Les dossiers de séance sont disponibles dans l’espace « Ressources utiles ».

Votre avis est attendu pour le vendredi 23 septembre 2022, 12h00, à l’adresse suivante : europe-bfc@bourgognefranchecomte.fr

A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.

 

 

Pour retrouver les procès-verbaux des réunions, accédez aux archives dans la rubrique « contenus associés ».