Europe en BFC

  • Je m’informe
  • J’ai un projet
  • Je suis bénéficiaire
  • Les projets soutenus
  • Recherche
    • Les Fonds européens en Bourgogne-Franche-Comté
    • Les autres financements européens
    • Les acteurs
    • La vie des programmes
    • La période de programmation 2021-2027
    • La relance
    • La période de programmation 2014-2020
    • Le programme de coopération Interreg France-Suisse
    • Les programmes gérés par la Commission européenne
    • J’ai un projet, l’Europe peut-elle m’aider ?
    • Je prépare ma demande 
    • Je dépose ma demande d’aide
    • J'ai besoin d'un accompagnement
    • Rechercher un financement pour mon projet
    • Découvrir les programmes européens
    • La Relance avec des Fonds Européens
    • PO FEDER/FSE Bourgogne
    • PO FEDER/FSE Franche-Comté
    • PDR FEADER Bourgogne
    • PDR FEADER Franche-Comté
    • Interreg France-Suisse
    • Mon budget
    • Les obligations à respecter
    • Ma contribution aux objectifs du programme
    • Ma contribution aux principes horizontaux 
    • Je suis mon dossier : les bonnes pratiques
    • Je dépose ma demande de paiement
    • La commande publique
    • La communication
    • La comptabilité séparée
    • Les contrôles
    • Les projets soutenus
    • L'espace médias
    • Bilan de la programmation 2007/2013
    AccueilComité de programmationComité de programmation – Franche-Comté Massif du JuraArchives Comités de programmation Franche-Comté

    Archives Comités de programmation Franche-Comté

    Retrouvez sur cette page, dans l’espace « Ressources utiles », les PV des comités de programmation de 2014 à aujourd’hui.

    De 2015 à 2020, les PV sont répertoriés par année dans un fichier zip.

    Ressources utiles

    14-20_03 au 10 juin 2022 551,17 Ko, pdf 14-20_06 au 13 mai 2022 774,30 Ko, pdf 14-20_01 au 08 avril 2022 4,92 Mo, pdf 14-20_03 mars 2022 1,55 Mo, pdf 14-20_21 au 28 janvier 2022 3,04 Mo, pdf 14-20_10 au 17 decembre 2021 11,71 Mo, pdf 14-20 01 au 02 décembre 2021 FEADER signé 3,91 Mo, pdf 14-20_19 au 26 novembre 2021 553,98 Ko, pdf 14-20_08 au 10 novembre 2021 360,85 Ko, pdf 14-20_21 octobre 2021pdf 1,25 Mo, pdf 14-20_17 au 24 septembre 2021 1,69 Mo, pdf 14-20 02 au 03 août 2021 FEADER signé 2,84 Mo, pdf 14_20_04_au_11_juin_2021 1,20 Mo, pdf 14-20 30 avril au 07 mail 2021 983,75 Ko, pdf 14-20 02 au 09 avril 2021 712,82 Ko, pdf PV CRP 14-20 04 mars 2021 836,11 Ko, pdf PV_Consultation écrite_14-20 22 au 29 janvier 2021 1,22 Mo, pdf PV_CRP_2020 24,56 Mo, zip Tab_sign_feader-dec2019 2,28 Mo, pdf PV_CRP_2019 10,53 Mo, zip PVs_2018 8,79 Mo, zip PV_CRP_2017 5,99 Mo, zip PV_CRP_2016 4,49 Mo, zip PV_CRP_2015 4,56 Mo, zip 141219_CRP_POFCMJ 932,26 Ko, pdf

    Contenu associé

    Comité de programmation – Franche-Comté Massif du Jura
    • Partager sur :

    Conseil régional de
    Bourgogne-Franche-Comté

    4 square Castan - CS 51857
    25031 Besançon Cedex
    Tél : (+33) 3 81 61 61 61

    Newsletter

    Pour obtenir les dernières informations,
    inscrivez-vous à notre lettre d’informations.

    s’inscrire à la newsletter
    • Lien vers le compte Facebook
    • Lien vers le compte Twitter
    • Lien vers le compte Instagram
    • Lien vers la chaîne Youtube
    • Plan du site
    • Crédits
    Revenir en haut de la page