Comité de suivi – Bourgogne

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de suivi des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Un formulaire d’abstention est à disposition des membres du comité de suivi afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Pour retrouver les comptes-rendus des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.

Règlement intérieur

Consultez ci-contre le règlement intérieur du comité de suivi.

CONSULTATION ÉCRITE – 8 au 19 Avril 2021

Le comité de suivi du PDR Bourgogne fait l’objet d’une consultation écrite du jeudi 08 Avril au lundi 19 avril 2021.

Votre avis est attendu au plus tard le lundi 19 avril 2021 à l’adresse suivante : comite_suivi_feader@bourgognefranchecomte.fr.

Passé ce délai, votre avis sera réputé favorable.

Les documents de séance sont disponibles dans l’espace “Ressources utiles”.