Comité de suivi – Franche-Comté

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de suivi des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Un formulaire d’abstention est à disposition des membres du comité de suivi afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Pour retrouver les comptes-rendus des réunions, accédez aux archives dans la rubrique « contenus associés ».

 

Comité de suivi Programme de Développement Rural – 18 au 29 juin 2022 

Le comité de suivi du PDR fait l’objet d’une consultation écrite du samedi 18 au mercredi 29 juin 2022.

Les documents de séance sont disponibles en téléchargement dans l’espace « Ressources utiles ».

Votre avis est attendu avant le mercredi 29 juin 2022, 12h00, à l’adresse suivante : comite_suivi_feader@bourgognefranchecomte.fr

A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.

 

Règlement intérieur

Consultez sous ce lien le règlement intérieur du comité de suivi.