Comité de suivi – Franche-Comté

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de suivi des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Un formulaire d’abstention est à disposition des membres du comité de suivi afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Pour retrouver les comptes-rendus des réunions, accédez aux archives dans la rubrique « contenus associés ».

Le comité de suivi des PO FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura et PO FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 s’est tenu le jeudi 02 décembre 2021 de 10h00 à 12h00 en visioconférence.

L’ordre du jour et le diaporama sont disponibles en téléchargement.

 

Le comité de suivi des PDR Bourgogne et Franche-Comté s’est tenu le mardi 14 décembre 2021 en visioconférence.

Téléchargez l’ordre du jour et les documents de séance (avancement PDR Franche-Comté et avancement PDR Franche-Comté Relance) et le diaporama de présentation

Règlement intérieur

Consultez ci-contre le règlement intérieur du comité de suivi.