Comité de suivi – Franche-Comté

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de suivi des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace “ressources utiles” à l’attention des membres du CS afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Pour retrouver les comptes-rendus des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.

Règlement intérieur

Consultez ici le règlement intérieur du comité de suivi.

 

CONSULTATION ÉCRITE FEADER – 8 au 19 Avril 2021

Le comité de suivi du PDR Franche-Comté fait l’objet d’une consultation écrite du jeudi 08 Avril au lundi 19 avril 2021.

Votre avis est attendu au plus tard le lundi 19 avril 2021 à l’adresse suivante : comite_suivi_feader@bourgognefranchecomte.fr.

Passé ce délai, votre avis sera réputé favorable.

Les documents de séance sont disponibles dans l’espace “Ressources utiles”.