Comité de suivi – Franche-Comté

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de suivi des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Un formulaire d’abstention est à disposition des membres du comité de suivi afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Pour retrouver les comptes-rendus des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.

 

 

Règlement intérieur

Consultez ci-contre le règlement intérieur du comité de suivi.