Comité de suivi – Franche-Comté

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de suivi des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace “ressources utiles” à l’attention des membres du CS afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Pour retrouver les comptes-rendus des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.

Règlement intérieur

Consultez ici le règlement intérieur du comité de suivi.

 

COMITÉ DE SUIVI FEDER-FSE

Séance du 27 novembre 2020 de 10h à 12h

Le comité de suivi des fonds européens FEDER-FSE (PO FEDER-FSE Bourgogne, PO FEDER-FSE Franche-Comté et PO national FSE) s’est réuni en visioconférence le vendredi 27 novembre 2020 de 10h00 à 12h00.

L’invitation, l’ordre du jour, les documents de séance et le diaporama sont disponibles dans l’espace “Ressources utiles”.