Comité de suivi – Franche-Comté

Retrouvez ici tous les éléments concernant les comités de suivi des programmes européens 2014-2020 en Franche-Comté.

Un formulaire d’abstention est disponible dans l’espace “ressources utiles” à l’attention des membres du CS afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).

Pour retrouver les comptes-rendus des réunions, accédez aux archives dans la rubrique “contenus associés”.

Règlement intérieur

Consultez ici le règlement intérieur du comité de suivi.

 

COMITE DE SUIVI FEDER-FSE

Séance du 27 novembre 2020 de 10h à 12h :

Le prochain comité de suivi des fonds européens FEDER-FSE (PO FEDER-FSE Bourgogne, PO FEDER-FSE Franche-Comté et PO national FSE) se tiendra le vendredi 27 novembre 2020 de 10h à 12h.

Compte-tenu de la situation sanitaire, la réunion se tiendra en visio-conférence  (plateforme zoom).

L’invitation, l’ordre du jour et les documents de séance seront disponibles prochainement en téléchargement sur cette page.