Appel à projets : Réhabilitation énergétique des bâtiments de l’enseignement supérieur
Du
01
janvier
au
31
juillet
2019
Le programme opérationnel FEDER/FSE Franche-Comté et Massif du Jura prévoit dans son axe 3 (dédie a l’énergie et aux mobilités) un objectif spécifique dédié a l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics d’enseignement supérieur (objectif spécifique 3.3). Afin...
Appel à projets : Investissements non productifs en faveur de l’environnement – PDR Bourgogne
Du
03
avril
au
03
juin
2019
Le dispositif « Investissements non productifs en faveur de l’environnement » a vocation à préserver ou rétablir la qualité de l’eau, à lutter contre l’érosion des sols et des berges (clôtures en bord de rivières, abreuvoirs…) et à préserver la biodiversité....
Appel à projets continu : dotation jeunes agriculteurs – Bourgogne
Du
07
février
au
20
décembre
2019
Ce dispositif vise à favoriser l’installation en agriculture pour assurer le renouvellement des générations. Il a pour objet d’aider les candidats à l’installation âgés de moins de 40 ans qui souhaitent s’installer comme chef d’exploitation agricole pour la première...
Appel à projets : dotation jeunes agriculteurs – Franche-Comté
Du
28
janvier
au
10
octobre
2019
Ce dispositif vise à favoriser l’installation en agriculture pour assurer le renouvellement des générations. Il a pour objet d’aider les candidats à l’installation âgés de moins de 40 ans qui souhaitent s’installer comme chef d’exploitation agricole pour la première...
Appel à projets : déploiement des chaufferies biomasse, avec ou sans réseau de chaleur
Du
05
novembre
2018
au
28
juin
2019
17H00
La région Bourgogne-Franche-Comté, autorité de gestion des fonds européens, propose un deuxième appel à projets au titre de l’objectif spécifique 3.1 de son programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014/2020 visant à « augmenter la part des énergies renouvelables dans la production d’énergie régionale...
Appel à projets Interreg Espace alpin
Du
19
septembre
au
12
décembre
2018
Le programme européen Espace Alpin est un programme transnational de coopération territoriale européenne qui vise à soutenir le développement régional durable dans la région alpine. Il existe depuis 2000 et concerne sept pays de l’arc alpin: la France avec...
Appel à projets Interreg ENO
Du
22
juin
au
22
novembre
2018
Le programme Interreg Europe du Nord-Ouest fait partie de la politique de cohésion européenne et est financé par le Fonds européen de développement économique et régional (FEDER). Créé pour encourager la coopération en Europe du Nord-Ouest, ce programme est...
Appel à projets – Investissements dans la mise en place, l’amélioration et le développement des services de base locaux pour la population rurale.
Du
31
mai
2018
au
31
décembre
2019
Cet appel à projets a vocation à soutenir la création et le développement (y compris par l’extension, la mutualisation) des services en milieu rural (cf. Conditions d’éligibilité et liste des communes inéligibles en annexes). Les services concernés sont définis de...
Appel à projets – Investissements pour la délocalisation d’activités, la reconversion de bâtiments et les installations à proximité de communes rurales
Du
31
mai
2018
au
31
décembre
2019
Cet appel à projets a vocation à soutenir la requalification d’espaces dégradés dans le but de reconquérir l’espace urbanisé, de mieux le planifier, pour in fine favoriser le maintien ou l’implantation d’activités. On entend par « espaces dégradés »...
Appel à projets – Rénovation énergétique de logements sociaux atteignant le niveau BBC Effinergie
Du
19
juin
2017
au
01
octobre
2020
Le principal objectif poursuivi par cet appel à projets (AAP) est de sélectionner des opérations permettant de réaliser des rénovations énergétiques de logements sociaux ambitieuses en atteignant le niveau BBC Effinergie® rénovation pour lesquelles un saut de 120 kWhEp/m².an de consommation...