L’appel à projets à vocation à accompagner les projets d’investissements qui contribuent à préserver la ressource en eau. Les aides agricoles relatives aux aires de lavage et de remplissage soutiennent les investissements portés par les agriculteurs (individuels ou en...

Le domaine pastoral recouvre de vastes espaces de faible productivité qui sont des territoires naturels fragiles, siège d’une biodiversité floristique et faunistique remarquable et ordinaire. Cette fragilité se traduit également par des risques naturels potentiels dont la prévention passe...

L’appel à projets « Investissements agricoles » concerne les mesures : 4.1D : Relance portant sur les aides aux investissements en faveur de la mise en place de productions peu présentes, 4.2B : Relance portant sur les aides aux investissements en...

Cet appel à projet concerne : la construction, la rénovation et l’aménagement des bâtiments d’élevage (volet effluent+ bâtiment), la performance énergétique des exploitations agricoles, les investissements en faveur d’alternatives pour la réduction des intrants, la réalisation d’aires de remplissage...

La Région Bourgogne-Franche-Comté lance un appel à candidatures LEADER pour la période 2023-2027. Il s’agit pour la Région de sélectionner les territoires qui porteront une démarche LEADER sur la période 2023-2027. Les candidatures sont à déposer au plus tard...

L’appel à projets relatif aux « infrastructures liées à l’évolution et à l’adaptation de la foresterie » est ouvert du 15 février au 30 avril 2022. L’arrêté, le formulaire, la notice et annexe sont disponibles dans l’espace « Ressources utiles ».  

La qualité de l’eau est globalement satisfaisante mais la situation de la Franche-Comté, en tête de bassin avec un sous-sol karstique, fait de la qualité de l’eau un enjeu important. De la qualité de l’eau dépendent des écosystèmes aquatiques...

Au titre de l’objectif stratégique « Une Europe plus proche des citoyens », le Règlement prévoit un soutien au développement urbain durable et intégré, décrit au sein de stratégies urbaines intégrées, portées par des territoires urbains. L’objectif est de...

Cet appel à projets a vocation à accompagner les projets d’investissements qui contribuent à améliorer la compétitivité des Industries Agroalimentaires (IAA). Le projet stratégique global de l’entreprise sollicitant une aide doit intégrer un ou plusieurs des objectifs suivants :...

Cet appel à projets a vocation à accompagner les projets d’investissements qui contribuent à améliorer la compétitivité des Industries Agroalimentaires (IAA). Le projet stratégique global de l’entreprise sollicitant une aide doit intégrer un ou plusieurs des objectifs suivants :...