Le prochain comité régional de suivi du PSN 2023-2027 (FEADER) se tiendra le mardi 17 octobre 2023 de 10h00 à 12h00 à la Chambre de Commerce et d’Industrie à Besançon.
Téléchargez l’ordre du jour et l’invitation
Pour confirmer votre participation, merci de bien vouloir compléter le formulaire avant le 11 octobre 2023.
Comité régional de suivi du PSN - 17 octobre 2023
La Région Bourgogne-Franche-Comté organise du 11 au 22 septembre 2023 une consultation écrite du comité de suivi FEDER-FSE, FSE+ concernant :
- Les Programmes opérationnels (PO) FEDER-FSE 2014-2020 Bourgogne, Franche-Comté et Massif du Jura
- Le Programme régional FEDER/FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027
Les documents relatifs à cette consultation sont disponibles en téléchargement :
- AAP Biodiversité
- Fiche action Logements sociaux
- AAP Bâtiments exemplaires
- Projet Programme modifié opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020
- Projet Programme modifié opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020
- Synthèse
Votre avis est attendu avant le 22 septembre à 17h00 par mail à l’adresse suivante : europe-bfc@bourgognefranchecomte.fr
A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable.
Les documents de séance et PV des comités de suivi précédents sont disponibles ici : https://www.europe-bfc.eu/ressource-documentaire/archives-comites-de-suivi-2022/