Mémo « Commande publique »
Ce mémo accompagne le porteur de projet lors du dépôt de la demande d’aide. Ce document invite à se...
Mémo « Marchés publics »
Ce mémo aide le porteur de projet lors du dépôt de la demande d’aide. Il invite le porteur à...
Résumé citoyen PO Bourgogne 2017
Un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en oeuvre est mis à disposition du public.
Résumé citoyen PO Franche-Comté 2017
Un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en oeuvre est mis à disposition du public.
Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne
Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel...
Guide sur la prise en compte des principes horizontaux
Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous...
Document de mise en oeuvre (DOMO) – PO FEDER/FSE Franche-Comté
Le DOcument de Mise en Oeuvre (DOMO) précise les règles d’intervention du FEDER et du FSE selon les objectifs...
Kit de communication FSE
Votre projet a bénéficié d’une aide de l’UE, découvrez comment remplir vos obligations de communication !
Kit de communication FEDER
Retrouvez dans ce document toutes les informations utiles pour respecter les obligations de communication.