Programme opérationnel FEDER/FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020
Les programmes opérationnels sont des documents de planification détaillés dans lesquels les États membres indiquent comment seront utilisés les...
Programme opérationnel Bourgogne FEDER/FSE 2014-2020
Retrouvez ici toutes les versions du programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020.
Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne
Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel...
Document de mise en oeuvre (DOMO) – PO FEDER/FSE Franche-Comté
Le DOcument de Mise en Oeuvre (DOMO) précise les règles d’intervention du FEDER et du FSE selon les objectifs...
Lettre d’intention
Vous avez un projet et désirez bénéficier d’un financement européen, mais vous ne savez pas quel programme peut vous...
Résumé citoyen PO FEDER-FSE Franche-Comté 2014-2020
Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l’intention...
Résumé citoyen PO FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020
Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l’intention...
Mémo “Commande publique – Marchés publics”
Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite...
Mémo “Commande publique – concessions”
Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas...