Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne
Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel...
Programme opérationnel Bourgogne FEDER/FSE 2014-2020
Retrouvez ici toutes les versions du programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020.
Résumé citoyen PO FEDER-FSE Franche-Comté 2014-2020
Un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l’intention des citoyens...
Résumé citoyen PO FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020
Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l’intention...
Programme opérationnel FEDER/FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020
Les programmes opérationnels sont des documents de planification détaillés dans lesquels les États membres indiquent comment seront utilisés les...
Mémo “Commande publique – Marchés publics”
Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite...
Mémo “Commande publique – concessions”
Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas...
Guide du bénéficiaire FEDER-FSE
Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi...