Comité de suivi en cours
Comité de suivi FEDER-FSE+ Réunion du lundi 3 octobre 2022 à 15h30 Visio-conférence
Programme opérationnel Bourgogne FEDER/FSE 2014-2020
Retrouvez ici toutes les versions du programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020.
Evaluations des programmes 2014-2020
Les plans d’évaluation des programmes Bourgogne et Franche-Comté 2014-2020 ont été adoptés en comités de suivi en 2015. Ils...
Mémo « Commande publique – concessions »
Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas...
Mémo « Commande publique – Marchés publics »
Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite...
Tableur logement social (calcul de la surcompensation)
Ce tableur doit être utilisé afin de vérifier l’absence de surcompensation liée à l’aide FEDER dans le cadre des...
Programme opérationnel FEDER/FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020
Les programmes opérationnels sont des documents de planification détaillés dans lesquels les États membres indiquent comment seront utilisés les...