Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne
Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel...
Mémo « Commande publique – concessions »
Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas...
Mémo « Commande publique – Marchés publics »
Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite...
Guide du bénéficiaire FEDER-FSE
Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi...
Résumé citoyen PO Bourgogne 2017
Un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en oeuvre est mis à disposition du public.
Résumé citoyen PO Franche-Comté 2017
Un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en oeuvre est mis à disposition du public.