Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne
Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel...
Mémo « Commande publique – concessions »
Ce mémo accompagne le porteur de projet lors du dépôt de la demande d’aide. Ce document invite à se...
Mémo « Commande publique – Marchés publics »
Ce mémo aide le porteur de projet lors du dépôt de la demande d’aide. Il invite le porteur à...
Résumé citoyen PO Bourgogne 2017
Un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en oeuvre est mis à disposition du public.
Résumé citoyen PO Franche-Comté 2017
Un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en oeuvre est mis à disposition du public.
Guide sur la prise en compte des principes horizontaux
Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous...