Communication – Programmes 2021-2027
Votre projet bénéficie du soutien de l’Union européenne, cette aide financière implique des engagements du bénéficiaire dont des actions...
Communication – Programmes 2014-2020
Votre projet a bénéficié du soutien de l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2014-2020 ? Retrouvez ci-dessous...
Programme opérationnel Bourgogne FEDER/FSE 2014-2020
Retrouvez ici toutes les versions du programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020.
Evaluations des programmes 2014-2020
Les plans d’évaluation des programmes Bourgogne et Franche-Comté 2014-2020 ont été adoptés en comités de suivi en 2015. Ils...
Mémo « Commande publique – concessions »
Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas...
Mémo « Commande publique – Marchés publics »
Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite...
Programme opérationnel FEDER/FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020
Les programmes opérationnels sont des documents de planification détaillés dans lesquels les États membres indiquent comment seront utilisés les...
Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne
Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel...