Appel à projets : réalisation d’aires de remplissage et de lavage des pulvérisateurs et des plateformes de réalisation de bouilles
Du
27
juin
au
08
juillet
2022
L’appel à projets à vocation à accompagner les projets d’investissements qui contribuent à préserver la ressource en eau. Les aides agricoles relatives aux aires de lavage et de remplissage soutiennent les investissements portés par les agriculteurs (individuels ou en...
Appel à candidatures LEADER 2023-2027
Du
07
février
au
29
juillet
2022
La Région Bourgogne-Franche-Comté lance un appel à candidatures LEADER pour la période 2023-2027. Il s’agit pour la Région de sélectionner les territoires qui porteront une démarche LEADER sur la période 2023-2027. Les candidatures sont à déposer au plus tard...
Appel à manifestation d’intérêt : mise en œuvre du développement urbain
Du
14
janvier
au
14
avril
2022
12H00
Au titre de l’objectif stratégique « Une Europe plus proche des citoyens », le Règlement prévoit un soutien au développement urbain durable et intégré, décrit au sein de stratégies urbaines intégrées, portées par des territoires urbains. L’objectif est de...
Appel à projets : Aide aux investissements dans les voies communales et intercommunales
Du
15
avril
au
31
août
2022
La politique forestière régionale a pour objectif d’améliorer la mobilisation de la ressource forestière régionale en visant notamment à faciliter l’accès et le défruitement des massifs forestiers et en garantissant une gestion durable des forêts. Les voies communales ou...
Appel à projets : Aide aux investissements dans les voies communales et intercommunales
Du
01
janvier
au
31
mars
2022
La politique forestière régionale a pour objectif d’améliorer la mobilisation de la ressource forestière régionale en visant notamment à faciliter l’accès et le défruitement des massifs forestiers et en garantissant une gestion durable des forêts. Les voies communales ou...
Appel à projets – Projets agro-environnementaux et climatiques
Du
01
décembre
2021
au
18
février
2022
Le programme de développement rural régional (PDRR) détaille les mesures qui feront l’objet d’un financement par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) pour la période 2015-2020. La mesure 10 prévoit la mise en œuvre de Mesures...
Appel à projets – Projets agro-environnementaux et climatiques
Du
01
décembre
2021
au
18
février
2022
Le programme de développement rural régional (PDRR) détaille les mesures qui feront l’objet d’un financement par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) pour la période 2015-2020. La mesure 10 prévoit la mise en œuvre de Mesures...
Appel à projets : Aide aux investissements dans les voies communales et intercommunales
Du
15
avril
au
31
août
2022
La politique forestière régionale a pour objectif d’améliorer la mobilisation de la ressource forestière régionale en visant notamment à faciliter l’accès et le défruitement des massifs forestiers et en garantissant une gestion durable des forêts. Les voies communales ou...
Appel à projets : Aide aux investissements dans les voies communales et intercommunales
Du
01
octobre
au
31
décembre
2021
La politique forestière régionale a pour objectif d’améliorer la mobilisation de la ressource forestière régionale en visant notamment à faciliter l’accès et le défruitement des massifs forestiers et en garantissant une gestion durable des forêts. Les voies communales ou...
Appel à projets : Aide aux investissements en faveur de la préservation des milieux
Du
01
juillet
au
30
septembre
2021
Le dispositif “Investissements en faveur de la préservation des milieux” a vocation à préserver ou rétablir la qualité de l’eau, à lutter contre l’érosion des sols et des berges (clôtures en bord de rivières, abreuvoirs…) et à préserver la...