Votre projet a bénéficié du soutien de l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2014-2020 ? Retrouvez ci-dessous les documents utiles pour remplir vos obligations de publicité.

Les plans d’évaluation des programmes Bourgogne et Franche-Comté 2014-2020 ont été adoptés en comités de suivi en 2015. Ils présentent le programme de travail d’évaluation, qui couvre l’ensemble des axes thématiques du programme.

Vous avez un projet et désirez bénéficier d’un financement européen, mais vous ne savez pas quel programme peut vous aider, particulièrement à la frontière entre deux périodes de programmation 2014-2020 et 2021-2027. Afin de sécuriser votre dossier, notamment si...

Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi des indicateurs, les demandes de paiement, les contrôles, la conservation et l’archivage, la publicité de l’aide européenne.

Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite le porteur à se poser les bonnes questions : Suis-je soumis aux règles de passation des marchés publics ? Quels...

Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas précis des concessions. Le fichier .zip vous permettra de classer vos pièces de marché selon l’architecture attendue par le gestionnaire...