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    AccueilRessourcesFEDER / FSE - Programmes 2014-2020

    Thème de ressource : FEDER / FSE - Programmes 2014-2020

    Ressource documentaire

    Archives Comités de suivi – 2022

    Retrouvez sur cette page tous les documents en lien avec les comités de suivi des fonds européens (FEDER, FSE, FEADER) de l’année 2022.
    Ressource documentaire

    Comité de suivi en cours

    Comité de suivi FEADER (PSN 2023-2027) Le premier comité régional de suivi du Plan Stratégique National FEADER 2023-2027 se tiendra le mardi 21 mars 2023, de 10h à 12h, en salle des séances du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté à...
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    Communication – Programmes 2014-2020

    Votre projet a bénéficié du soutien de l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2014-2020 ? Retrouvez ci-dessous les documents utiles pour remplir vos obligations de publicité.
    Ressource documentaire

    Evaluations des programmes 2014-2020

    Les plans d’évaluation des programmes Bourgogne et Franche-Comté 2014-2020 ont été adoptés en comités de suivi en 2015. Ils présentent le programme de travail d’évaluation, qui couvre l’ensemble des axes thématiques du programme.
    Ressource documentaire

    Lettre d’intention

    Vous avez un projet et désirez bénéficier d’un financement européen, mais vous ne savez pas quel programme peut vous aider, particulièrement à la frontière entre deux périodes de programmation 2014-2020 et 2021-2027. Afin de sécuriser votre dossier, notamment si...
    Ressource documentaire

    Résumé citoyen PO FEDER-FSE Franche-Comté 2014-2020

    Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l’intention des citoyens est mis à la disposition du public.
    Ressource documentaire

    Résumé citoyen PO FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020

    Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l’intention des citoyens est mis à la disposition du public.
    Ressource documentaire

    Guide du bénéficiaire FEDER-FSE

    Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi des indicateurs, les demandes de paiement, les contrôles, la conservation et l’archivage, la publicité de l’aide européenne.
    Ressource documentaire

    Mémo « Commande publique – Marchés publics »

    Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite le porteur à se poser les bonnes questions : Suis-je soumis aux règles de passation des marchés publics ? Quels...
    Ressource documentaire

    Mémo « Commande publique – concessions »

    Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas précis des concessions. Le fichier .zip vous permettra de classer vos pièces de marché selon l’architecture attendue par le gestionnaire...
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    Conseil régional de
    Bourgogne-Franche-Comté

    4 square Castan - CS 51857
    25031 Besançon Cedex
    Tél : (+33) 3 81 61 61 61

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