Votre projet a bénéficié du soutien de l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2014-2020 ? Retrouvez ci-dessous les documents utiles pour remplir vos obligations de publicité.

Les plans d’évaluation des programmes Bourgogne et Franche-Comté 2014-2020 ont été adoptés en comités de suivi en 2015. Ils présentent le programme de travail d’évaluation, qui couvre l’ensemble des axes thématiques du programme.

Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi des indicateurs, les demandes de paiement, les contrôles, la conservation et l’archivage, la publicité de l’aide européenne.

Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous aidant à évaluer la contribution de votre projet et/ou de votre structure à ces mêmes principes.

Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020 sur les critères de sélection. Retrouvez ici toutes les versions du vade-mecum.

Retrouvez ici toutes les versions du programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020.

Ce guide présente les possibilités de financement offertes par les fonds européens et les ambitions pour le territoire dans le cadre du programme FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020.