Votre projet a bénéficié du soutien de l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2014-2020 ? Retrouvez ci-dessous les documents utiles pour remplir vos obligations de publicité.

Les plans d’évaluation des programmes Bourgogne et Franche-Comté 2014-2020 ont été adoptés en comités de suivi en 2015. Ils présentent le programme de travail d’évaluation, qui couvre l’ensemble des axes thématiques du programme.

Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi des indicateurs, les demandes de paiement, les contrôles, la conservation et l’archivage, la publicité de l’aide européenne.

Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous aidant à évaluer la contribution de votre projet et/ou de votre structure à ces mêmes principes.

Les programmes opérationnels sont des documents de planification détaillés dans lesquels les États membres indiquent comment seront utilisés les Fonds structurels et d’investissement européens (FESI) pendant la période de programmation. Les États membres soumettent leurs programmes opérationnels dans le...

Le DOcument de Mise en Oeuvre (DOMO) précise les règles d’intervention du programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 selon les objectifs spécifiques. Il présente les règles générales d’éligibilité des projets, mais également les règles particulières à...

Ce guide présente les possibilités de financement offertes par les fonds européens et les ambitions pour le territoire dans le cadre du programme FEDER-FSE Franche-Comté 2014-2020.