Archives Comités de suivi – 2022
Retrouvez sur cette page tous les documents en lien avec les comités de suivi des fonds européens (FEDER, FSE, FEADER) de l’année 2022.
Fiches actions FSE+ : orientation, offre de formation
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches actions FEDER – Transition énergétique et écologique
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches actions FEDER – Numérique
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches action FEDER – Recherche et PME
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Communication – Programmes 2021-2027
Votre projet bénéficie du soutien de l’Union européenne, cette aide financière implique des engagements du bénéficiaire dont des actions de publicité. Retrouvez ici les documents utiles pour satisfaire à vos obligations de publicité : le guide des obligations des...
Modèles affiches pour bénéficiaires
Les bénéficiaires du FSE+ et du FEDER (dont le coût total de l’opération est inférieur à 500 000 €) doivent apposer une affiche au format A3 dans un lieu aisément visible du public. Utilisez les modèles mis à votre...
Comité de suivi en cours
Les documents soumis à l’avis des membres sont disponibles en téléchargement. Votre avis est attendu pour le 6 mai 2024 à l’adresse suivante : europe-bfc@bourgognefranchecomte.fr A défaut de réponse avant cette date, votre avis sera réputé favorable....