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    AccueilRessourcesDocuments de mise en oeuvre des programmes

    Type de ressource : Documents de mise en oeuvre des programmes

    Ressource documentaire

    Fiches action FEDER – Massif du Jura

    Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
    Ressource documentaire

    Fiches action FEDER – volet urbain

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    Ressource documentaire

    Fiches actions FEDER – Volet rural

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    Ressource documentaire

    Foire aux questions

    Ressource documentaire

    Fiches actions FSE+ : orientation, offre de formation

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    Ressource documentaire

    Fiches actions FEDER – Transition énergétique et écologique

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    Ressource documentaire

    Fiches actions FEDER – Numérique

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    Ressource documentaire

    Fiches action FEDER – Recherche et PME

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    Ressource documentaire

    Document de mise en oeuvre (DOMO) – PO FEDER/FSE Franche-Comté

    Le DOcument de Mise en Oeuvre (DOMO) précise les règles d’intervention du programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 selon les objectifs spécifiques. Il présente les règles générales d’éligibilité des projets, mais également les règles particulières à...
    Ressource documentaire

    Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne

    Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020 sur les critères de sélection. Retrouvez ici toutes les versions du vade-mecum.

    Conseil régional de
    Bourgogne-Franche-Comté

    4 square Castan - CS 51857
    25031 Besançon Cedex
    Tél : (+33) 3 81 61 61 61

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