Fiches action FEDER – Massif du Jura
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches action FEDER – volet urbain
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches actions FEDER – Volet rural
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches actions FSE+ : orientation, offre de formation
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches actions FEDER – Transition énergétique et écologique
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches actions FEDER – Numérique
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Fiches action FEDER – Recherche et PME
Chaque action du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté et Massif du Jura 2021-2027 nécessite un document de mise en œuvre venant préciser les modalités de soutien : objectifs des actions, description des projets finançables, critères techniques d’éligibilité, bénéficiaires, dépenses éligibles et...
Document de mise en oeuvre (DOMO) – PO FEDER/FSE Franche-Comté
Le DOcument de Mise en Oeuvre (DOMO) précise les règles d’intervention du programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 selon les objectifs spécifiques. Il présente les règles générales d’éligibilité des projets, mais également les règles particulières à...
Vade-mecum de l’instruction – PO FEDER/FSE Bourgogne
Le vade-mecum, document de mise en oeuvre, est un guide pour l’instruction. Il vise à préciser le programme opérationnel Bourgogne FEDER-FSE 2014-2020 sur les critères de sélection. Retrouvez ici toutes les versions du vade-mecum.