Vous n’avez pas pu participer aux webinaires de présentation du programme ? Pas d’inquiétude, retrouvez ici les supports de présentation et les enregistrements vidéo.  

Les principes horizontaux, qu’est-ce-que c’est ? La Stratégie UE 2021/2027 vise «une Europe plus intelligente, plus verte, plus connectée, plus sociale et plus proche des citoyens ». Sa mise en œuvre est fondée sur les principes horizontaux définis par...

Ces guides ont pour objectif de préciser aux porteurs de projets les modalités de suivi des indicateurs FEDER et FSE + du programme FEDER-FSE + 2021/2027 Bourgogne Franche-Comté. Le système de suivi, composé d’indicateurs, permet de valoriser les projets...

Votre projet bénéficie du soutien de l’Union européenne, cette aide financière implique des engagements du bénéficiaire dont des actions de publicité. Retrouvez ici les documents utiles pour satisfaire à vos obligations de publicité : le guide des obligations des...

Les bénéficiaires du FSE+ et du FEDER (dont le coût total de l’opération est inférieur à 500 000 €) doivent apposer une affiche au format A3 dans un lieu aisément visible du public. Utilisez les modèles mis à votre...

Votre projet a bénéficié du soutien de l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2014-2020 ? Retrouvez ci-dessous les documents utiles pour remplir vos obligations de publicité.

Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi des indicateurs, les demandes de paiement, les contrôles, la conservation et l’archivage, la publicité de l’aide européenne.

Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite le porteur à se poser les bonnes questions : Suis-je soumis aux règles de passation des marchés publics ? Quels...