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    AccueilRessource documentaireGuides

    Type de ressource : Guides

    Ressource documentaire

    Guide du bénéficiaire FEDER-FSE

    Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi des indicateurs, les demandes de paiement, les contrôles, la conservation et l’archivage, la publicité de l’aide européenne.
    Ressource documentaire

    Mémo “Commande publique – Marchés publics”

    Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite le porteur à se poser les bonnes questions : Suis-je soumis aux règles de passation des marchés publics ? Quels...
    Ressource documentaire

    Mémo “Commande publique – concessions”

    Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas précis des concessions.
    Ressource documentaire

    Guide des indicateurs – PO FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020

    Ressource documentaire

    Guide des indicateurs – PO Feder-Fse Bourgogne 2014-2020

    Ressource documentaire

    Guide sur la prise en compte des principes horizontaux

    Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous aidant à évaluer la contribution de votre projet et/ou de votre structure à ces mêmes principes.
    Ressource documentaire

    Kit de communication FEADER

    Ce document vous donne les clés pour respecter les obligations de communication liées à l’obtention d’une aide européenne.
    Ressource documentaire

    Kit de communication FEDER

    Retrouvez dans ce document toutes les informations utiles pour respecter les obligations de communication.
    Ressource documentaire

    Kit de communication FSE

    Votre projet a bénéficié d’une aide de l’UE, découvrez comment remplir vos obligations de communication !
    Ressource documentaire

    Le guide du candidat en Bourgogne

    Ce guide présente les possibilités de financement offertes par les fonds européens et les ambitions pour le territoire dans le cadre du programme FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020.
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    Conseil régional de
    Bourgogne-Franche-Comté

    4 square Castan - CS 51857
    25031 Besançon Cedex
    Tél : (+33) 3 81 61 61 61

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