Webinaires
Vous n’avez pas pu participer aux webinaires de présentation du programme ? Pas d’inquiétude, retrouvez ici les supports de présentation et les enregistrements vidéo.
Guide des principes horizontaux
Les principes horizontaux, qu’est-ce-que c’est ? La Stratégie UE 2021/2027 vise «une Europe plus intelligente, plus verte, plus connectée, plus sociale et plus proche des citoyens ». Sa mise en œuvre est fondée sur les principes horizontaux définis par...
Guides des indicateurs à destination des porteurs
Ces guides ont pour objectif de préciser aux porteurs de projets les modalités de suivi des indicateurs FEDER et FSE + du programme FEDER-FSE + 2021/2027 Bourgogne Franche-Comté. Le système de suivi, composé d’indicateurs, permet de valoriser les projets...
Communication – Programmes 2021-2027
Votre projet bénéficie du soutien de l’Union européenne, cette aide financière implique des engagements du bénéficiaire dont des actions de publicité. Retrouvez ici les documents utiles pour satisfaire à vos obligations de publicité : le guide des obligations des...
Modèles affiches pour bénéficiaires
Les bénéficiaires du FSE+ et du FEDER (dont le coût total de l’opération est inférieur à 500 000 €) doivent apposer une affiche au format A3 dans un lieu aisément visible du public. Utilisez les modèles mis à votre...
Communication – Programmes 2014-2020
Votre projet a bénéficié du soutien de l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2014-2020 ? Retrouvez ci-dessous les documents utiles pour remplir vos obligations de publicité.
Guide du bénéficiaire FEDER-FSE
Le guide du bénéficiaire FEDER/FSE donne des clés de lecture sur la convention et ses annexes, modifications, le suivi des indicateurs, les demandes de paiement, les contrôles, la conservation et l’archivage, la publicité de l’aide européenne.
Mémo « Commande publique – Marchés publics »
Ce mémo a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets en phase de dépôt de demande d’aide. Il invite le porteur à se poser les bonnes questions : Suis-je soumis aux règles de passation des marchés publics ? Quels...
Mémo « Commande publique – concessions »
Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas précis des concessions. Le fichier .zip vous permettra de classer vos pièces de marché selon l’architecture attendue par le gestionnaire...