Ce mémo a pour objectif d’aider les porteurs de projet soumis aux règles de commande publique, dans le cas précis des concessions. Le fichier .zip vous permettra de classer vos pièces de marché selon l’architecture attendue par le gestionnaire...

Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous aidant à évaluer la contribution de votre projet et/ou de votre structure à ces mêmes principes.

Ce document vous donne les clés pour respecter les obligations de communication liées à l’obtention d’une aide européenne.

Retrouvez dans ce document toutes les informations utiles pour respecter les obligations de communication.

Votre projet a bénéficié d’une aide de l’UE, découvrez comment remplir vos obligations de communication !

Ce guide présente les possibilités de financement offertes par les fonds européens et les ambitions pour le territoire dans le cadre du programme FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020.

Ce guide présente les possibilités de financement offertes par les fonds européens et les ambitions pour le territoire dans le cadre du programme FEDER-FSE Franche-Comté 2014-2020.