Accueil Ressources Ressources Accéder aux différents documents et outils qui vous accompagneront au quotidien dans vos démarches Liste des ressources 4 résultatsDocuments pédagogiquesCommunication Filtrer Déplier/replier le contenu Volet régional du Plan Stratégique National - FEADER - 2023-2027 (-) Programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 Facette Programmes FSE FEADER (-) FEDER Facette Fond Demande de subvention (-) Demande de paiement Facette Etape du dossier Trier par Récent Pertinence Réinitialiser Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de paiement FEDER-FSE+ Modifié le 6 Jan 2026 Avant de saisir votre demande de paiement, vérifiez que vous disposez de l'ensemble des pièces justificatives demandées En savoir plus Guides des indicateurs Modifié le 12 Nov 2025 Le système de suivi, composé d'indicateurs, permet de valoriser les projets soutenus aux travers leurs réalisations immédiates et à moyen terme. En savoir plus Les clés pour satisfaire à vos obligations de communication Modifié le 15 Jul 2025 Si le coût total de votre projet est supérieur à 10M€, vous devez nécessairement organiser une action ou activité de communication. Suivez nos préconisations ! En savoir plus Communication Modifié le 28 Fév 2025 Logo, affichage, site web ... Votre projet bénéficie du soutien de l'Europe, faites-le savoir ! En savoir plus
Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de paiement FEDER-FSE+ Modifié le 6 Jan 2026 Avant de saisir votre demande de paiement, vérifiez que vous disposez de l'ensemble des pièces justificatives demandées En savoir plus
Guides des indicateurs Modifié le 12 Nov 2025 Le système de suivi, composé d'indicateurs, permet de valoriser les projets soutenus aux travers leurs réalisations immédiates et à moyen terme. En savoir plus
Les clés pour satisfaire à vos obligations de communication Modifié le 15 Jul 2025 Si le coût total de votre projet est supérieur à 10M€, vous devez nécessairement organiser une action ou activité de communication. Suivez nos préconisations ! En savoir plus
Communication Modifié le 28 Fév 2025 Logo, affichage, site web ... Votre projet bénéficie du soutien de l'Europe, faites-le savoir ! En savoir plus
