Accueil Mon projet Déposer mon projet Nos aides Nos aides Retrouvez ici l'ensemble des aides européennes disponibles en Bourgogne-Franche-Comté Liste des aides AgricultureBiodiversité et environnementCitoyenneté, solidaritéDéveloppement territorial, MobilitéForêts, Massif du JuraFormation, apprentissage, orientationNumériqueRecherche, PME, IAATourisme, cultureTransition énergétique Calendrier des Appels à Projets FEADER_Octobre2025.pdf FEDER-FSE_Nov2025.pdf Filtrer Déplier/replier le contenu Volet régional du Plan Stratégique National - FEADER - 2023-2027 Programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 Programme de développement rural Franche-Comté 2014-2022 (-) Programme de développement rural Bourgogne 2014-2022 Facette Programmes (-) FEADER Facette Fonds Actualité Facette Type de contenu Agriculture Biodiversité et environnement Citoyenneté, solidarité Développement territorial, Mobilité Forêts, Massif du Jura Formation, apprentissage, orientation Numérique Recherche, PME, IAA Tourisme, culture Transition énergétique Facette Thématique Trier par RécentPertinence Réinitialiser Accueil Mon projet Déposer mon projet Nos aides Comité de suivi FEADER - Archives Retrouvez sur cette page les procès-verbaux des comités de suivi FEADER (volet régional du PSN 2023-2027, PDR Bourgogne et PDR Franche-Comté 2014-2022) Modifié le 1 Sep 2025 Partager Facebook Twitter Linkedin Imprimer Procès-verbaux - année en cours Déplier/replier le contenu PV PDR FEADER - juin 2025 PV CS FEADER Juin 2025 - M23.pdf 42.16 Ko Téléchargement PV PDR FEADER - avril mai 2025 PV CS FEADER Avril_Mai2025 - M23.pdf 961.93 Ko Téléchargement PV PDR FEADER - avril 2025 PV CS FEADER Avril 2025 - M23 (1).pdf 476.24 Ko Téléchargement PV_consultation_ecrite_PSN_mars2024.pdf PV_consultation_ecrite_PSN_mars2024.pdf 343.5 Ko Téléchargement PV Consultation écrite PSN déc2024 PV CRS décembre 2024VF.pdf 368.39 Ko Téléchargement Télécharger toutes les ressources Procès-verbaux - Comités de suivi antérieurs Déplier/replier le contenu PV_CRS_PSN_mars23.zip PV_CRS_PSN_mars23.zip 4.48 Mo Téléchargement PV_consultation_ecrite_PDRBFC_juin_23.pdf PV_consultation_ecrite_PDRBFC_juin_23.pdf 41.74 Ko Téléchargement PV_consultation_ecrite_PDR_FC_nov23.pdf PV_consultation_ecrite_PDR_FC_nov23.pdf 264.94 Ko Téléchargement Télécharger toutes les ressources A la une Formulaire demande de paiement solde DJA - PDR 2014-2022 09/2025 Retrouvez l'ensemble des pièces justificatives à fournir pour remplir les règles et les modalités de réalisation des contrôles administratifs. En savoir plus
Accueil Mon projet Déposer mon projet Nos aides Comité de suivi FEADER - Archives Retrouvez sur cette page les procès-verbaux des comités de suivi FEADER (volet régional du PSN 2023-2027, PDR Bourgogne et PDR Franche-Comté 2014-2022) Modifié le 1 Sep 2025 Partager Facebook Twitter Linkedin Imprimer Procès-verbaux - année en cours Déplier/replier le contenu PV PDR FEADER - juin 2025 PV CS FEADER Juin 2025 - M23.pdf 42.16 Ko Téléchargement PV PDR FEADER - avril mai 2025 PV CS FEADER Avril_Mai2025 - M23.pdf 961.93 Ko Téléchargement PV PDR FEADER - avril 2025 PV CS FEADER Avril 2025 - M23 (1).pdf 476.24 Ko Téléchargement PV_consultation_ecrite_PSN_mars2024.pdf PV_consultation_ecrite_PSN_mars2024.pdf 343.5 Ko Téléchargement PV Consultation écrite PSN déc2024 PV CRS décembre 2024VF.pdf 368.39 Ko Téléchargement Télécharger toutes les ressources Procès-verbaux - Comités de suivi antérieurs Déplier/replier le contenu PV_CRS_PSN_mars23.zip PV_CRS_PSN_mars23.zip 4.48 Mo Téléchargement PV_consultation_ecrite_PDRBFC_juin_23.pdf PV_consultation_ecrite_PDRBFC_juin_23.pdf 41.74 Ko Téléchargement PV_consultation_ecrite_PDR_FC_nov23.pdf PV_consultation_ecrite_PDR_FC_nov23.pdf 264.94 Ko Téléchargement Télécharger toutes les ressources
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